Conditions Générales d'Utilisation (CGU) et Conditions Générales de Vente (CGV)

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Préambule

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet www.michael-moniteur-cycliste.fr (ci-après "le Site") ainsi que des services associés fournis par Michaël Moniteur Cycliste (ci-après "le Prestataire").

En accédant et en utilisant le Site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU. Si l'utilisateur n'accepte pas ces conditions, il est prié de ne pas utiliser le Site.

2. Accès au site

Le site www.michael-moniteur-cycliste.fr est accessible gratuitement à toute personne disposant d'une connexion internet. Tous les frais d'accès et d'utilisation du réseau de communication, tels que les frais de télécommunication, sont à la charge de l'utilisateur.

L'accès au site est possible 24h/24, 7j/7, sauf en cas de force majeure ou de maintenance du site.

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, ou exploitation commerciale de ces éléments sans l'autorisation préalable du Prestataire est interdite et constitue une infraction passible de sanctions pénales.

4. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière conforme à la législation en vigueur et à ne pas perturber son fonctionnement. Il est interdit à l'utilisateur de tenter d'accéder à des zones protégées du Site, d'entraver le bon fonctionnement du Site ou de diffuser des contenus illégaux ou nuisibles.

5. Responsabilité

Le Prestataire ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation ou à l'incapacité d'utiliser le Site, y compris les pertes de données ou d'informations.

Le Prestataire s'efforce d'assurer l'exactitude des informations présentes sur le Site, mais ne garantit pas leur exhaustivité ou leur mise à jour. L'utilisateur utilise le Site à ses risques et périls.

6. Protection des données personnelles

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

7. Modification des CGU

Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur le Site et entreront en vigueur immédiatement après leur mise en ligne. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU.

8. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du Prestataire.

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Préambule

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les prestations de services fournies par Michaël Moniteur Cycliste (ci-après "le Prestataire") à toute personne physique ou morale (ci-après "le Client").

2. Services proposés

Le Prestataire propose divers services d'apprentissage et de coaching cyclistes, incluant :

Les caractéristiques de chaque service (date(s), durée, programme, niveau) sont précisées sur les pages dédiées du site.

3. Tarifs et modes de paiement

Les prix des services sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), et peuvent varier en fonction de la prestation choisie.

Le paiement pour les prestations organisées en groupe, via la page Réservation, est à effectuer en ligne via un moyen sécurisé en carte bancaire.

Le mode de paiement des prestations individuelles ou pour les organismes indépendants est à définir avec le Prestataire lors de l'établissement du devis.

4. Réservation et annulation

Les réservations sont confirmées après réception du paiement. En cas d’annulation par le Client :

Le Prestataire se réserve le droit d'annuler une session en cas d'intempéries ou de conditions non favorables à la sécurité. Dans ce cas, un report ou un remboursement intégral sera proposé.

5. Obligations du Client

Le Client s'engage à :

6. Responsabilité

Le Prestataire met tout en œuvre pour assurer la sécurité de ses Clients, mais ne pourra être tenu responsable des incidents ou accidents résultant d’un non-respect des consignes de sécurité par le Client.

7. Données personnelles

Les données collectées lors des réservations sont utilisées uniquement pour le traitement des demandes et ne sont pas partagées avec des tiers, sauf obligation légale.

8. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos) sont la propriété du Prestataire. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

9. Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du Prestataire.